Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAVEAU BOURGUIGNON
CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1435602
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2007

Présentation de la marque LE CAVEAU BOURGUIGNON

Déposée le 16 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAVEAU BOURGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES domicilié(e) 160, avenue Paul-Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE (dossier no 2094979) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2094979) - France.

La marque LE CAVEAU BOURGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAVEAU BOURGUIGNON est expirée depuis le 16 novembre 2007.

CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : ELIT , CIDRE DU CLOS PINET , BIG-POM , CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES , CIDRE NORMAND CERTIFIE , LOIC RAISON LA CIDRAIE CIDRIER DEPUIS 1923 , DISTILLERIE VIMONASTERIENNE , BOIS PEU MAIS BON , VAL D'HUISNE , CIDRE BRETON CERTIFIE


CIDRERIES ET SOPAGLY REUNIES, Société Anonyme - 160, avenue Paul-Vaillant Couturier, 93126 LA COURNEUVE (dossier no 2094979) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2094979) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2094979 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188247 - Publication au BOPI 1995-08-03

Des jus de fruits. Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.